« Nouveau » Comité régional UFCV Alsace (Cf article 4.1 du Règlement Intérieur)

Election des personnes physiques présentées par une personne morale ou adhérant à titre personnel à l’UFCV


Durée du mandat :

Les membres du comité régional sont élus pour une durée de trois ans lors de la 1ere rencontre annuelle des acteurs de l’UFCV

Nombre de membres élus :

8 personnes physiques présentées par une personne morale ou adhérant à titre personnel à l’UFCV (minimum une de chaque) et à jour de cotisation.

Candidatures

Appel à candidature. (cf documents joints)
Au plus tard pour le 17 janvier (21 jours avant la date du scrutin– le 07 février 2009 (rencontre annuelle des acteurs de l’UFCV), chaque candidat fait parvenir à la Délégation Régionale, par courrier, son acte de candidature, accompagné d'une délibération s’il est présenté par une personne morale.

Consultation des candidatures
Le 24 janvier, 14 jours avant le scrutin, chaque adhérent peut consulter sur le site Internet de l’UFCV ou le Blog de l’UFCV Alsace, la liste et la présentation des candidats. La liste des candidatures est établie par ordre alphabétique.

Modalités de vote

Electeurs :
Seuls les adhérents à jour de cotisation peuvent être électeurs et sont invités à se prononcer pour tous les postes du Comité Régional soumis à élection.

Pouvoirs (cf document joint):
Chaque adhérent, personne morale ou physique, dispose d'une voix ; il peut s’il le souhaite se faire représenter.
Un adhérent, personne morale ou physique, ne peut disposer au maximum que de trois pouvoirs.

Vote
Le vote se fait par bulletins secrets le jour de la rencontre annuelle en comptant les suffrages exprimés

Au premier tour, les sièges sont attribués successivement aux candidats ayant obtenu la moitié au moins du total des suffrages exprimés et le plus grand nombre de suffrages.

Au second tour, s’il y a lieu, les sièges restants sont attribués aux candidats ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages